Sont membres adherents, les personnes physiques ou morales qui ont adhere. Creer une association guide et documents pratiques. Elle approuve le reglement interieur etablit par le bureau executif. Statut et reglement interieur dune cooperative agricole.
Assemblee generale constitutive et dont les noms sont annexes au present statut. Reglement interieur dassociation modele word et pdf. Mutuelle des agents du ministere du commerce bp v 142143 2 telfax. O sengager a respecter les dispositions des presents statuts et reglement interieur.
Statuts des associations en cote divoire aide afrique. Decret n1996197 du 7 mars 1996 portant reglement interieur. Cote divoire cote divoire droit du travail reglement interieur decret n96197 du 7 mars 1996. Statut et reglement interieur dune eglise en cote d. Mutuelle des agents du ministere en charge du commerce 2. Il existe aucun probleme particulier pour creer une association en cote divoire.
Fait et adopte en assemblee generale le lundi 28 avril 2008. Ils sont attribues a une association publique ou a une. Sont membres dhonneur ceux qui ont rendu des services signales a l association et reconnus comme tels par le conseil dadministration. Statuts statuts et reglement interieur et reglement interieur. Article 3 siege social le siege est fixe a abidjan.
1383 780 1002 376 1204 1636 821 1114 716 142 841 1533 1201 506 1635 743 797 72 198 982 1418 863 819 781 796 314 1324 588 326 433